Conditions générales

Cette page présente la structure prévue pour les conditions générales de TMO Digital Studio. La version contractuelle définitive sera adaptée au statut juridique du studio et validée avant la mise en production commerciale.

Périmètre des prestations

Chaque mission fait l’objet d’une offre écrite précisant les objectifs, livrables, délais, responsabilités et conditions financières.

Validation et changements

Les étapes de validation sont indiquées dans l’offre. Toute évolution importante du périmètre peut faire l’objet d’un ajustement de délai et de budget.

Données et confidentialité

Les mesures de sécurité, les accès, la sauvegarde et le lieu d’hébergement sont définis selon le projet et documentés dans l’offre.

Maintenance

La maintenance après la période de support initiale est proposée séparément, avec un périmètre et un niveau de service explicites.