Conditions générales

Ces conditions présentent le cadre général des prestations de TMO Digital Studio. Chaque mission est régie par l’offre écrite acceptée, qui précise le périmètre, les livrables, les délais, les responsabilités et les conditions financières.

Périmètre des prestations

Chaque mission fait l’objet d’une offre écrite précisant les objectifs, livrables, délais, responsabilités et conditions financières.

Validation et changements

Les étapes de validation sont indiquées dans l’offre. Toute évolution importante du périmètre peut faire l’objet d’un ajustement de délai et de budget.

Données et confidentialité

Les mesures de sécurité, les accès, la sauvegarde et le lieu d’hébergement sont définis selon le projet et documentés dans l’offre.

Maintenance

La maintenance après la période de support initiale est proposée séparément, avec un périmètre et un niveau de service explicites.